CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CGV
Introduction
les présentes Conditions Générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne de www.emintuitif.com, exploitée par Emmanuelle Marmasse. En passant commande, l'acheteur accepte sans réserve ces conditions.
Produits
Les produits proposés à la Vente sont :
-Des tirages d'art en Edition limitée sur papier Hahnemühle torchon 285 gr en format A5 réalisés d'après des dessins originaux de Emmanuelle Marmasse
-Des cartes postales format A6 280 gr pelliculage brillant recto d'après des dessins originaux de Emmanuelle Marmasse.
Commandes/
Les commandes s'effectuent exclusivement sur le site internet www.emintuitif.com
Chaque commande est définitive après validation du paiement .
Les stocks étant limités à des tirages numérotés, les produits sont vendus dans la limite des quantités disponibles.
Prix et payement
Les prix affichés sont exprimés en Euro et incluent toutes Taxes applicables
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et s'ajoutent au prix des produits
Les paiement sont sécurisés et doivent être effectués via des modes de paiement proposés sur le site
Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus aux services de transport.
Absence de droit de Rétractation
Conformément à l'article L121-21-8 du code de la consommation, les tirages d'art personnalisés ou réalisés en édition limité ne sont pas soumis aux droits de rétractation. Aucun retour ni échange ne sera accepté.
Réclamation et garantie
Le client est tenu de vérifier l'état du colis à la réception. Toute anomalie ( coli endommagé etc.)doit être signalée au transporteur et au Vendeur dans un délai de 48 heures
Le vendeur garantit la conformité des œuvres livrées, mais ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'un mauvais usage .
Propriétés intellectuelle
Les œuvres dessins et illustrations vendues ainsi que les contenus présents sur le site sont protégés par les droits d'auteur.
Toutes reproductions, représentation ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
le vendeur ne peut être tenue responsable des pertes et dommages résultant d'une utilisation non conforme des produits ou d'un retard imputable au transporteur.
Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit Français. En cas de litige et après une tentative de résolution à
l'amiable; les tribunaux Français seront seuls compétents.